Sex Toys : Droits de douane et TVA
 

Tous nos sextoys en silicone sont fabriqués en France. Toutes les commandes sont expédiées depuis la France.

En cas de besoin, nous déclarons le contenu de l'expédition comme des articles décoratifs manufacturés (code 95059000 dans le Système Harmonisé).

En règle générale, le transporteur règle les frais de douane directement au bureau de douane (ou équivalent) et le destinataire du colis devra les rembourser au transporteur avant ou pendant la livraison. Le transporteur peut facturer des frais supplémentaires pour les formalités douanières et le prépaiement.

La circulation des marchandises au sein de l'Union européenne n'est pas soumise à des droits de douane. La TVA est incluse dans le prix de tous les articles.

Le territoire douanier de l'UE comprend les territoires des pays suivants : Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Chypre (à l'exception des zones où le gouvernement chypriote n'exerce pas de contrôle effectif), République tchèque, Danemark (à l'exception des îles Féroé et du Groenland), Estonie, Finlande, France (y compris la Guadeloupe, la Guyane française, la Martinique et la Réunion, et à l'exception de la Nouvelle-Calédonie, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, les îles Wallis et Futura, la Polynésie française et les Terres australes et antarctiques françaises), Allemagne (à l'exception de l'île d'Helgoland et du territoire de Büsingen), Grèce, Hongrie, Irlande, Italie (à l'exception de Livigno et Campione d'Italia et des eaux nationales du lac de Lugano situées entre la rive et la frontière politique de la zone située entre Ponte Tresa et Porto Ceresio), Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Espagne (à l'exception de Ceuta et Melilla), Suède.

La Principauté de Monaco est également considérée comme faisant partie du territoire douanier de l'UE.

• Grande-Bretagne:

La limite d'achat hors TVA et droits de douane est de 135 £ (environ 145 €). Au-delà, la TVA s'applique à 20 % du montant total..

• Irlande du Nord:

Aucune taxe ni droit de douane ne devrait être appliqué.

Des informations détaillées sont disponibles sur le site UK government webpage.

L'accord sur l'EEE interdit les droits de douane sur les échanges commerciaux entre les parties contractantes ; par conséquent, aucune taxe à l'importation ne devrait être appliquée. Cependant, les frontières et procédures douanières entre les membres de l'EEE restent en vigueur : les marchandises doivent être déclarées et des délais sont à prévoir.

• Norvège
  Plus d'informations sur les achats en ligne ici.
  Est-ce qu'ils vous facturent des taxes douanières ? This is how you apply for a refund - Norwegian Customs.
  À compter du 1er janvier 2024, tous les articles d'une valeur inférieure à 3 000 NOK (environ 257 €) seront soumis à la TVA (25 % du prix total, frais de port inclus) à l'achat. Les articles d'une valeur supérieure à ce montant seront soumis à la TVA (25 % du prix total, frais de port inclus) à la douane.
  

Le plafond d'achat hors TVA est de 300 CHF (environ 285 €). Au-delà, la TVA s'élève à 7,7 % du montant total. Si la TVA obtenue est inférieure à 5 CHF, la taxe n'est pas perçue.

Des informations détaillées sont disponibles sur le site Federal Customs Administration webpage.

Il n'existe actuellement aucune taxe sur l'importation de sculptures d'Europe aux États-Unis. Pour plus d'informations, consultez le site U.S. Customs and Borders Protection website. Toutefois, certains États peuvent appliquer des taxes sur les biens achetés en ligne d’environ 2 à 6 %.

Selon votre province, une taxe de 5 à 15 % peut s'appliquer.

Des informations détaillées sont disponibles dans le Canada Border Agency webpage.

Pour les marchandises d'une valeur inférieure ou égale à 1 000 AUD, il n'y a généralement pas de droits, taxes ou frais à payer à la frontière. Pour les marchandises d'une valeur supérieure à 1 000 AUD, vous devrez remplir une déclaration d'importation et payer les droits, taxes et frais à la frontière.

Des informations détaillées sont disponibles dans le Australian Border Force.

Une taxe de 19% peut être appliquée.

Pour les achats supérieurs à 41 dollars (ou pour les achats commerciaux), des droits de douane de 6 % et une TVA de 19 % s'appliqueront.

Plus d'informations sont disponibles sur le site Chile's customs website.